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Don de titres

Découvrez comment un don de titres peut offrir des avantages fiscaux tout en créant un impact durable.
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Nous proposons des modalités de don flexibles.

Vous pouvez faire don de titres cotés en bourse à The Royal à tout moment. Les transferts peuvent être effectués par vous-même, votre banque, votre courtier ou votre conseiller financier par l’intermédiaire de nos comptes de placements privés TD Gestion de patrimoine.

Nous acceptons les dons en dollars canadiens et américains.

Comment faire un don

  1. Téléchargez et complétez le Formulaire de don de titres.
  2. Préparer un Lettre d'instruction Veuillez envoyer ce document, accompagné du formulaire de don de titres dûment rempli, à votre banque, votre conseiller financier ou votre société d'investissement. Ces documents autorisent le transfert d'actions/titres à The Royal.
  3. Veuillez nous envoyer par courriel une copie des deux documents à fondation@theroyal.caCela nous permet d'identifier et de reconnaître correctement votre don.
  4. Vous recevrez votre reçu fiscal pour don de bienfaisance. Une fois les actions vendues, nous vous enverrons un courriel de confirmation avec votre reçu en pièce jointe.

Vous avez des questions concernant les dons ?

Pour plus d'informations sur les dons de titres cotés en bourse et les autres façons de faire un don, veuillez nous contacter par courriel à l'adresse suivante : fondation@theroyal.ca ou appelez le ext (613) 722-6521. 6059.

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