Processus de demande d’évaluation éthique

Le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) adopte une approche proportionnelle de l’évaluation éthique, en ce sens que le niveau d’évaluation du CÉR est déterminé par le niveau de risque présenté par l’étude de recherche. Il existe deux niveaux d’évaluation pour les nouvelles études soumises au CÉR : l’évaluation en comité plénier et l’évaluation déléguée (accélérée). Par exemple, les essais cliniques sont soumis à une évaluation en comité plénier, tandis que les projets de recherche à risque minimal peuvent faire l’objet d’une évaluation déléguée. Toutefois, à la discrétion du bureau du CÉR et de sa présidente, votre étude peut être affectée à l’évaluation en comité plénier.

Le CÉR des SSRO a mis en place un processus de demande et d’évaluation en deux étapes. Toutes les demandes, qu’elles soient soumises à l’évaluation en comité plénier ou à l’évaluation déléguée, doivent faire l’objet d’une évaluation préliminaire avant d’être soumises au CÉR. Une fois l’évaluation préliminaire de votre étude approuvée, vous pouvez soumettre votre demande d’évaluation au CÉR. 

Pour l’évaluation en comité plénier, la date limite de soumission est le premier jour de chaque mois. Cette date limite s’applique aux demandes qui ont déjà fait l’objet d'une évaluation préliminaire. Les demandes qui feront l’objet d’une évaluation déléguée peuvent être soumises à tout moment. Toutes les demandes soumises, quel que soit le niveau d’évaluation, doivent être envoyées en format électronique seulement au bureau du CÉR :

Alexis Dorland
Éthique de la recherche
Institut de recherche en santé mentale
Téléphone : +1 (613) 722-6521, poste 6952
Courriel : alexis.dorland@theroyal.ca